Centre de documentation sur l'éducation des adultes et la condition féminine

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Imprimante

Graphisme La politique de prêt

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La politique de prêt régit les différents types de prêts offerts au CDÉACF. Elle a pour but de favoriser la diffusion des ressources documentaires et leur accès à l’ensemble de ses membres ainsi qu’au public en général. Elle vise également à assurer la conservation des documents que le CDÉACF gère pour le compte de ses membres déposants et du ministère de l’Éducation du Québec.

Conditions d’emprunts


Public non-membre
Organisme non-membreMembre sympathisant corporatif et individuelMembre structurant et/ou déposant
Nombre de documentsMaximum deux (2) Maximum cinq (5) Maximum cinq (5) Maximum dix (10)
Durée du prêtDeux (2) semainesQuatre (4) semainesQuatre (4) semaines Quatre (4) semaines ou plus
Type de prêtSur place seulementSur place seulement

Sur place

À distance

Sur place

À distance

Dépôt

20,00 $ / document

10,00 $ / document

--
Renouvellement

Maximum deux (2) semaines; sur place seulement

Maximum quatre (4) semaines; sur place ou par téléphoneMaximum quatre (4) semaines; sur place ou par téléphoneMaximum quatre(4) semaines; sur place ou par téléphone
Type de documentTous, sauf références et périodiquesTous, sauf références et périodiquesTous, sauf références et périodiquesTous
Frais d'adhésion-
-
25,00 $

Structurant 40,00 $

Types de prêts:

  • Prêt sur place
  • Prêt à distance
  • Services à distance : trousses et minibibliothèques
  • Prêt entre bibliothèques (PEB)

Type d'emprunteur

Toute personne ou organisme peut solliciter le privilège d'emprunter des documents au CDÉACF. Les membres du CDÉACF sont automatiquement éligibles au prêt. Ils bénéficient de services exclusifs dont le prêt à distance, le prêt entre bibliothèques (PEB), l’accès à des bases de données et au service de renouvellement et de réservation. 

Documents éligibles au prêt

Tous les types de documents peuvent être prêtés, sauf :

• Les ouvrages de référence
• Les périodiques courants
• Les dossiers d’actualité
• Les documents de la réserve

*Les membres déposants, le personnel ainsi que les membres du conseil d’administration peuvent cependant emprunter les documents énumérés ci-haut pour une période d’une semaine ou moins.

Retard et avis de retard

Tout retard entraîne une amende de 0,25 $ par jour ouvrable par document jusqu’à concurrence de 20,00$ par document. Après un mois de retard, l’usagère ou l’usager recevra un premier avis par courriel. Si le CDÉACF n’a pas reçu le document deux (2) semaines après ce premier avis, il en enverra un second, et il avisera l’usagère ou l’usager deux (2) semaines plus tard par téléphone, après quoi il demandera un remboursement du ou des documents ainsi que des frais de service de 20,00 $ applicables dans le cas de la perte ou d’un bris de document.

Perte ou bris d’un document

L’emprunteuse ou l’emprunteur est responsable des documents empruntés à son nom jusqu’au retour des documents au CDÉACF. Tout document perdu doit être remplacé aux frais de l’usagère ou de l’usager. Un document est considéré perdu si, après trois (3) avis de retard, il n’est pas retourné au CDÉACF ou s’il est endommagé d’une façon qui le rend irrécupérable et inutilisable. Des frais de service de 20,00 $ pour effectuer le traitement s’ajoutent au montant du livre perdu.

Si un point ou un autre de cette politique n’est pas respecté, le CDÉACF se réserve le droit de retirer à toute personne ses privilèges d’emprunts.


Dernière mise à jour : 2009-03-12 09:38:01